Si un opérateur de casino en ligne ou de site de paris sportifs souhaite agir de manière légale et conforme aux règles, il doit obtenir une licence. La licence permet aux casinos de fonctionner légalement et sous la supervision d’un organisme régulateur du pays où ils sont enregistrés.
Bien que les réglementations imposent de nombreux fardeaux aux opérateurs, les avantages d’être légal et légitime l’emportent largement sur les coûts et les contraintes juridiques.
Dans ce guide complet sur les licences de casinos en ligne, nous examinerons pourquoi et comment obtenir ces licences. Nous jetterons également un œil à certaines des juridictions de licence de jeux les plus populaires pour vous aider dans votre décision.
Qu’est-ce qu’une licence de casino en ligne?
Pour faire simple, une licence de jeu en ligne est un document légal accordant à une entreprise le droit d’exploiter une activité de jeu dans un territoire donné. Tout comme les casinos terrestres doivent être réglementés, leurs homologues en ligne le doivent également.
Pour qu’un opérateur puisse proposer légalement des jeux de hasard, comme les machines à sous vidéo, les jeux de table ou les paris sportifs, il doit posséder une licence couvrant les territoires où il souhaite offrir ces jeux.
Cependant, obtenir une telle licence n’est généralement pas une mince affaire. Non seulement elles coûtent de l’argent (selon la juridiction, les coûts de licence peuvent représenter un obstacle significatif à l’entrée sur le marché), mais elles obligent également l’entreprise à suivre les réglementations.
- MONTRE PLUS-
La nature exacte des réglementations dépend de la juridiction donnée. Certaines, comme Curaçao, sont réputées pour être moins strictes. Alors que, par exemple, la Commission des jeux du Royaume-Uni est considérée comme particulièrement rigoureuse.
Il est important de noter que les premiers jours des jeux en ligne non réglementés et «far west» sont largement révolus. De plus en plus de pays souhaitent intégrer cette forme de jeu dans le cadre légal principal et ont commencé à sévir contre ceux qui opèrent illégalement. Ainsi, ceux qui le font risquent non seulement de lourdes amendes, mais aussi une éventuelle peine de prison.
En général, le rôle de l’autorité de licence est de s’assurer que tous les jeux, y compris en ligne, sont légaux et sûrs pour les consommateurs. Ceux qui souhaitent ouvrir un casino en ligne doivent avoir une licence. La partie difficile de cette décision est de déterminer où obtenir une licence. De nombreuses juridictions différentes les proposent, et chacune a ses avantages et inconvénients.
Mais, avec ce guide en main, vous serez en mesure de comprendre la plupart de ces questions et de savoir à quoi vous attendre en vous lançant dans l’aventure pour obtenir votre licence pour votre empire naissant de iGaming en ligne, et, le plus important, le rendre légal.
- MONTRE MOINS-
Comment les casinos en ligne demandent-ils des licences de jeux?
Chaque autorité de licence a son propre processus de demande. Cependant, il existe des éléments communs que les opérateurs de casinos potentiels peuvent s’attendre à rencontrer dans le processus, peu importe où ils postulent.
En général, vous pouvez vous attendre à payer divers frais (ponctuels et/ou annuels, nous en parlerons plus tard dans ce guide), à gérer une quantité considérable de paperasse, et aussi à attendre. Pendant au moins quelques mois.
Parmi les exigences communes, on trouve des vérifications de casier judiciaire, des plans d’affaires, des preuves de fonds, et des contrôles de logiciels et de conformité.
- MONTRE PLUS-
Selon la juridiction, il peut être nécessaire de s’incorporer également dans la juridiction et d’héberger les serveurs au même endroit. Souvent, les autorités imposent également des normes aux fournisseurs de plateformes, ce qui peut augmenter les chances d’une demande réussie en coopérant avec des fournisseurs déjà licenciés et réputés.
Parlons franchement, obtenir une licence n’est pas une mince affaire. Il y a de nombreux contrôles, exigences et demandes. Les casiers judiciaires seront vérifiés, ainsi que les passeports, les références bancaires, les informations sur les marchés cibles et les mesures pour empêcher les mineurs de jouer…
Les procédures de lutte contre le blanchiment d’argent et de connaissance du client sont d’autres aspects importants de ce qui est demandé aux opérateurs de jeux en ligne potentiels. Pour gérer tout cela et éviter de perdre du temps et de l’argent, de nombreuses entreprises cherchant à obtenir des licences de jeux en ligne emploient les services de cabinets juridiques et de consultants spécialisés dans ce domaine du droit des sociétés.
Notez également que les autorités de jeu n’opèrent pas dans le vide. Elles sont capables et disposées à utiliser des enquêtes auprès d’autres organismes de réglementation nationaux et internationaux pour vérifier complètement votre probité et obtenir les informations nécessaires sur votre passé et votre historique.
Par conséquent, on pourrait dire que la meilleure façon de traverser le processus de licence est d’être aussi ouvert et transparent que possible. Cela vaut même pour ceux qui ont des taches dans leur histoire, car l’enquête les découvrira très probablement. Quant à la manière de commencer le processus, les demandes peuvent être faites par l’intermédiaire d’un agent de licence ou de manière indépendante. Parfois, il sera même possible de postuler en ligne.
Ce que tous les casinos en ligne ou sites de paris sportifs doivent savoir, c’est que bien qu’ils opèrent dans de nombreux pays, la législation du pays où ils sont enregistrés aura toujours la préséance sur toutes les lois internationales. C’est encore une chose à garder à l’esprit. De nombreuses juridictions de jeu existent maintenant, et la plupart des casinos choisissent l’une des plus populaires, comme Malte, Curaçao ou Gibraltar. Le choix de la juridiction est peut-être l’étape la plus importante du processus, car elle dictera le reste.
- MONTRE MOINS-
Comment les casinos en ligne choisissent-ils une licence de jeu en ligne?
Parmi tant d’options différentes, comment les entreprises souhaitant exploiter des sites de jeux en ligne décident-elles du lieu d’incorporation et de la licence à obtenir ?
Pour répondre à cette question, les entreprises doivent réfléchir à leurs besoins et à leurs possibilités commerciales. Cela orientera leur décision. Tout type de jeu d’argent nécessite une licence, et les entreprises doivent en obtenir une avant de se lancer.
- MONTRE PLUS-
Avant de se lancer dans le parcours exigeant et difficile de l’obtention d’une licence, les casinos en ligne prennent en compte les exigences de chaque juridiction, les coûts associés aux frais, et la politique fiscale. Beaucoup choisissent d’accélérer ce processus en faisant appel à une aide extérieure, comme des avocats.
Les différentes juridictions ont également des réputations variées. Certaines sont perçues comme plus indulgentes, tandis que d’autres sont considérées comme très strictes en matière de règles et de limitations.
Par exemple, la Commission des Jeux du Royaume-Uni a récemment décidé de réglementer la vitesse d’un tour dans un jeu de machine à sous vidéo. En Suède, l’organisme de réglementation a décidé d’interdire l’offre de bonus. Il y a beaucoup de facteurs à considérer lors du choix d’une licence, et il est extrêmement important de faire le bon choix.
- MONTRE MOINS-
Vue d’ensemble des juridictions de licence de jeu les plus populaires
Dans cette section de notre guide, nous examinerons certaines des juridictions de jeu en ligne les plus populaires et les plus couramment choisies. Chacune d’entre elles présente ses avantages et inconvénients, offrant certaines opportunités tout en en limitant d’autres. Elles varient également en termes d’exigences et de coûts associés, donc ceux qui cherchent à lancer leur casino en ligne doivent bien réfléchir à ce qui pourrait le mieux répondre à leurs besoins spécifiques.
Autorité des jeux de Malte
Malte est depuis de nombreuses années le centre de l’iGaming en Europe. Cela s’explique par une bonne raison : leur licence est considérée comme très réputée et offre un accès au lucratif marché européen.
L’Autorité des jeux de Malte (MGA) est l’organisme qui mène le processus de licence et décerne la licence à un opérateur. Ils sont également responsables de l’émission des réglementations et de la vérification de la conformité.
- MONTRE PLUS-
La MGA propose quatre classes de licences. Le premier type permet d’organiser des jeux de hasard dont le résultat est déterminé par un RNG. C’est la licence que vous souhaitez si votre casino en ligne propose des machines à sous vidéo et des jeux de table.
Les autres licences permettent d’organiser des jeux basés sur les résultats d’événements (par exemple, les paris sportifs), le poker et les sports fantastiques. En 2018, l’organisme a simplifié certains systèmes de taxation, supprimé la nécessité pour les titulaires actuels de demander des licences séparées et renoncé à la contribution mensuelle de conformité pour les 12 premiers mois de fonctionnement du casino.
Cependant, l’obtention d’une licence à Malte est un processus long. Les opérateurs potentiels passent par au moins cinq étapes qui comprennent plusieurs audits de conformité. Il faut 3 à 4 semaines pour que la demande soit prise en compte, suivie d’une licence temporaire de six mois.
Après cela, sur la base de contrôles approfondis, une licence de cinq ans est accordée. Le processus est certainement impliqué : une vérification de l’adéquation et de la probité, une vérification de la planification commerciale pour assurer la viabilité du plan d’affaires, une vérification des réserves financières et un examen du système. Mais avec tant de casinos en ligne et de sites de paris sportifs licenciés choisissant cette licence, il est clair que cela en vaut la peine. Elle donne accès au marché européen et les joueurs lui font une grande confiance.
- MONTRE MOINS-
United Kingdom Gambling Commission (UKGC)
Au Royaume-Uni, l’UKGC est l’autorité chargée de superviser les activités de jeu. Elle propose différentes licences en fonction de l’objectif de l’entreprise, dont cinq licences pour les paris à distance. Par exemple, si une société souhaite proposer des paris sportifs sur des événements réels et virtuels, elle a besoin de deux licences distinctes.
L’une des limites notables de la licence de l’UKGC est la nécessité d’obtenir des licences distinctes pour explorer les différents domaines de l’iGaming. En outre, les délais d’approbation de l’UKGC sont longs (jusqu’à 16 semaines) et la réglementation a récemment été renforcée pour les opérateurs au Royaume-Uni.
Curaçao
Curaçao, une île des Caraïbes, occupe une place importante dans le monde des jeux en ligne en raison de sa procédure d’octroi de licence simple et abordable. Les opérateurs peuvent obtenir une sous-licence auprès de l’un des quatre détenteurs de licences principales (inchangées depuis 1996).
L’un des principaux avantages est qu’il suffit d’une seule licence pour couvrir toutes les activités de jeux en ligne, contrairement à ce qui se passe au Royaume-Uni. Le coût est d’environ 5 000 dollars par an, auxquels s’ajoutent des frais de dossier uniques et quelques autres frais mineurs.
Malgré un impôt sur le revenu des sociétés de 0 % et un impôt sur les gains nets de 2 %, les restrictions imposées aux joueurs des États-Unis, de France, des Pays-Bas et de Curaçao constituent un inconvénient. Toutefois, sa simplicité et sa
Meilleurs casinos en ligne avec une licence à Curaçao eGaming
Gibraltar
Gibraltar offre une faible fiscalité et est connu pour son exclusivité en matière d’octroi de licences. Les opérateurs doivent faire preuve de stabilité financière, présenter un plan d’entreprise et effectuer leurs transactions par l’intermédiaire de banques basées à Gibraltar.
Il est réputé pour ses réglementations strictes et est un gage de confiance et de fiabilité. Gibraltar privilégie les opérateurs établis ayant une solide expérience, ce qui en fait une juridiction sélective et prestigieuse.
Sweden’s Spelinspektionen
Auparavant monopole d’État, le marché suédois des jeux d’argent s’est récemment ouvert. Spelinspektionen, l’autorité nationale de régulation, est responsable des décisions en matière d’octroi de licences.
Ce marché plus récent met l’accent sur la protection des joueurs et la réduction de la dépendance au jeu, ce qui se traduit par des pratiques réglementaires rigoureuses.
Chacune de ces juridictions offre des avantages et des défis uniques, offrant un paysage diversifié aux opérateurs de jeux d’argent en ligne.
FAQ
Une licence de jeu offshore signifie que le fournisseur opère à distance de son pays d’origine, mais qu’il mène ses activités sans les restrictions imposées par les autorités locales.
Aujourd’hui, de nombreux casinos en ligne détiennent ce type de licence, ce qui leur permet d’opérer à partir d’un seul pays tout en servant des joueurs dans divers territoires où leur licence est acceptée.
Les jeux en ligne devenant de plus en plus populaires, les gouvernements ont commencé à les réglementer. En même temps, les joueurs cherchent à s’engager avec des casinos qui sont justes et légaux.
Par conséquent, l’obtention d’une licence est une condition essentielle pour être un acteur légitime sur le marché de l’iGaming.
En outre, les processeurs de paiement, les banques et les fournisseurs de logiciels ne travaillent qu’avec des casinos réglementés. Cela signifie que sans licence d’une autorité compétente en matière de jeux, il est pratiquement impossible d’exploiter efficacement un casino en ligne.
